Dessins d’IA et droit d’auteur : ce qui est à vous dans votre BD

Avant de publier une BD dont les cases ont été dessinées par un modèle d’IA, mieux vaut savoir ce qui vous appartient. Deux questions distinctes se posent. La première : que dit l’accord entre vous et MangaMade ? La réponse est simple. La seconde : que protège le droit d’auteur ? Là, la réponse honnête est que cela dépend de l’endroit où vous vous trouvez, et que la question n’est pas encore réglée. Cet article traite des deux, puis des règles sur les personnages originaux et sur la mention de l’IA.

Ce que disent les conditions de MangaMade

Les conditions d’utilisation distinguent ce que vous apportez de ce que vous créez :

• Ce que vous apportez reste à vous. Vous gardez tous les droits que vous détenez déjà sur vos histoires, scripts, descriptions de personnages et images de référence, et vous accordez à MangaMade la licence nécessaire pour les stocker et les faire passer par le découpage, le dessin, le lettrage et l’export pour votre espace de travail.
• Ce que vous créez vous appartient. Entre vous et MangaMade, les planches, cases, lettrages et exports que vous créez vous appartiennent, dans la mesure permise par la loi, et vous pouvez les publier, y compris commercialement. MangaMade n’en revendique pas la propriété.
• MangaMade garde une licence étroite. Elle couvre seulement la production, le stockage et l’affichage de votre travail pour vous, par exemple pour composer les planches, les montrer dans l’éditeur, livrer les exports et les liens de partage, et elle prend fin quand vous supprimez ce travail.
• Aucune exclusivité n’est promise sur une image générée. Des descriptions proches peuvent produire des images proches pour d’autres utilisateurs : MangaMade ne peut donc garantir à personne un droit exclusif sur une image générée.

Autre question fréquente : l’entraînement des modèles. La politique de confidentialité indique que MangaMade n’utilise pas vos histoires, vos personnages ni vos planches pour entraîner ses propres modèles. Pour découper et dessiner un chapitre, des parties de votre contenu sont envoyées à des fournisseurs d’IA spécialisés, chacun lié par un accord de traitement des données ou des conditions équivalentes, et uniquement pour la tâche concernée.

La question de l’auteur humain

Un contrat peut régler qui possède quoi entre deux parties. Il ne peut pas créer un droit d’auteur que la loi ne reconnaît pas, et c’est sur ce point que les choses bougent encore.

Dans de nombreux pays, le droit d’auteur ne protège que les œuvres qui ont un auteur humain. Là où cette règle s’applique, une image qu’un modèle génère à partir d’une description peut ne pas être protégée en elle-même, ou seulement de façon limitée, car la personne qui a écrit la description n’a pas déterminé l’image comme un illustrateur détermine son dessin. Certaines autorités compétentes en matière de droit d’auteur ont estimé qu’une consigne seule ne suffit pas à faire de quelqu’un l’auteur de l’image obtenue.

D’autres pays abordent la question autrement. Quelques-uns prévoient, pour les œuvres générées par ordinateur, des règles qui désignent comme auteur la personne ayant pris les dispositions nécessaires à leur création, et l’on débat de la manière dont elles s’appliquent aux modèles d’image actuels. Les tribunaux, eux non plus, n’ont pas tous placé la limite au même endroit. Législateurs, tribunaux et autorités du droit d’auteur réexaminent ces questions : ce qui vaut aujourd’hui peut changer, et différer entre le pays où vous vivez et celui où vous publiez.

Ce qui est clairement à vous

Quel que soit le statut d’une case générée prise isolément, un chapitre créé avec MangaMade contient une grande part de création humaine. Voici les éléments les plus clairement à vous :

• L’histoire : votre point de départ, votre univers, votre intrigue et le rythme que lui donne le chapitre.
• Le script : le découpage en planches et en cases que vous relisez et modifiez, chaque réplique et chaque récitatif.
• Vos personnages tels que vous les écrivez : leurs noms, leurs caractères, leurs histoires et leurs relations.
• L’agencement : les cases que contient chaque planche, leur mise en page et leur ordre, et la version de chaque case que vous avez choisi de garder.
• Le lettrage : les mots sur la planche, la place de chaque bulle, son type et sa taille.
• Les références que vous avez dessinées vous-même, protégées comme n’importe lequel de vos dessins.

En règle générale, plus le chapitre fini doit à votre écriture et à vos choix, plus il repose sur une création humaine. Conservez vos brouillons, vos notes et vos scripts : ils montrent votre apport si la question se pose un jour. Dans la plupart des pays, le droit d’auteur naît sans aucun enregistrement ; là où un système d’enregistrement existe, il peut vous demander d’identifier les éléments générés par IA et de ne revendiquer que ce que vous avez créé vous-même.

Uniquement des personnages originaux

Posséder vos planches ne sert à rien si ce qu’elles montrent ne vous appartient pas au départ. C’est pourquoi la politique d’usage acceptable réserve MangaMade aux personnages originaux :

• Aucun personnage des séries d’autrui, aucune franchise, aucun logo ni aucune marque, que vous les nommiez, les décriviez ou les importiez.
• Aucune personne réelle identifiable comme personnage, célébrités et personnalités publiques comprises ; les photos de personnes réelles ne sont pas acceptées comme références de personnage.
• Pas de demande du style d’un artiste ou d’un studio nommé. Les styles prédéfinis décrivent un rendu avec des mots génériques, jamais à qui il appartient.
• Les références doivent être votre propre travail, ou des images que vous avez le droit d’utiliser.

Chaque série, liste de personnages et script de chapitre est analysé automatiquement avant qu’un découpage soit accepté et avant toute réservation de crédits, et un refus indique la catégorie et la ligne en cause. Ce contrôle est imparfait et une description de sosie peut lui échapper : la responsabilité reste donc la vôtre, car une BD bâtie sur le personnage d’un autre n’est pas à vous, quel qu’en soit le dessinateur. Si vous trouvez une BD réalisée avec MangaMade qui reprend vos personnages ou vos dessins, écrivez à abuse@mangamade.com : quand le signalement est fondé, le contenu que MangaMade héberge, comme un chapitre partagé, est retiré.

Mentionner l’usage de l’IA

Les dessins des cases d’un chapitre MangaMade sont générés par IA, et la politique d’usage acceptable vous demande de le dire quand vous publiez. Cette mention vous protège autant que vos lecteurs : beaucoup de plateformes, d’éditeurs et de concours demandent comment une œuvre a été réalisée, et certains limitent, voire refusent, les œuvres générées par IA.

• Créditez honnêtement le dessin dans la description de votre série ou sa page de crédits, par exemple : « Histoire et lettrage : [votre nom] ; dessins générés par IA avec MangaMade. »
• Utilisez l’étiquette ou le réglage « contenu généré par IA » de la plateforme lors de la mise en ligne, et respectez ses règles sur les œuvres générées par IA.
• Dites aux éditeurs, aux concours et aux imprimeurs comment les planches ont été réalisées.
• Ne présentez jamais des planches générées comme dessinées à la main, ni comme l’œuvre d’un artiste nommé.
• Ne recadrez pas et ne retirez pas le filigrane d’essai : une offre payante l’enlève.

Avant de publier

1. Vérifiez que vos personnages et vos planches ne ressemblent pas à des personnages ou à des dessins existants.
2. Rédigez votre ligne de crédits et activez l’étiquette IA de la plateforme.
3. Lisez les règles de la plateforme, de l’éditeur ou du concours sur les œuvres générées par IA.
4. Conservez les brouillons de votre histoire, vos scripts et vos notes.
5. Consultez un avocat avant de signer un contrat d’édition, de licence ou de produits dérivés.

Ceci n’est pas un conseil juridique

Cet article explique simplement les conditions de MangaMade et l’état général du droit au moment où il est écrit. Ce n’est pas un conseil juridique, et il ne peut tenir compte ni de votre pays ni de votre situation. Les règles du droit d’auteur varient d’un pays à l’autre et évoluent vite en matière d’IA. Pour un contrat, un litige, un enregistrement ou toute décision où de l’argent est en jeu, consultez un avocat compétent là où vous vivez ou publiez. Les textes qui font foi sont les conditions d’utilisation et la politique d’usage acceptable et de mention de l’IA.